Le Plan Local d’Urbanisme

Vous trouverez ci-dessous le PLU de Chamagnieu approuvé lors du Conseil Municipal du 15 juin 2021.

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1 – Rapport de présentation

Rapport de présentation

Rapport de présentation  Annexe 1      

Rapport de présentation  Annexe 2

Rapport de présentation  Annexe 3

2 – PADD

Projet d’Aménagement et de Développement Durables

3 – Règlement

Règlement

Règlement  Graphique n°1       

Règlement  Graphique n°2       

Emplacements réservés aux voies publiques  

Emplacements réservés aux ouvrages publics                               

Emplacements réservés aux installations d’intérêt général     

Emplacements réservés aux espaces verts                                       

Emplacements réservés en vue de la réalisation, dans le respect des objectifs de la mixité sociale, de programmes de logements                                                                                                    

4 – Annexes

Liste des Annexes au PLU de Chamagnieu

Liste des servitudes d’utilité publique               

Plan des servitudes d’utilité publique

Annexes sanitaires

Zonage d’assainissement

Arrêté du Préfet de la  Région Auvergne –Rhône -Alpes portant délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d’origine agricole dans le Bassin Rhône – Méditerranée           

Réglementation des boisements

Classement sonore des infrastructures des transports terrestres

Instauration du droit de préemption urbain renforcé

5 – Orientations aménagement

Orientations d’aménagement et de programmation sectorielles