le Prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 juin 2026 à 19h00 dans la salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Délibérations
le Prochain Conseil Municipal se tiendra le jeudi 18 juin 2026 à 19h00 dans la salle du Conseil en Mairie
Ordre du jour :
Délibérations
1. Élection du Maire (mise à jour délibération)
2. Fixation du nombre d’adjoints (mise à jour délibération)
3. Élection des adjoints (mise à jour délibération)
4. Adhésion de la commune de Chamagnieu au Syndicat Intercommunal des Technologies de l’Information pour les Villes (SITIV)
5. TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – Chemin du Grasset
6. TE38 – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin du Grasset
7. TE38 – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin du Grasset
8. Révision du bail à loyer 2026 de l’épicerie
9. DM1 – Budget principal
10. Abrogation de la délibération 2025-024 du 25 mars 2025 devenue caduque
11. Autorisation donnée au Maire de signer un protocole d’accord transactionnel avec BDR Consulting et Monsieur DRUNET Baptiste relatif au renoncement d’achat des parcelles E561-E563-E565.
12. Attribution d’une subvention communale pour les voyages scolaires – Année scolaire 2026-2027
13. Délibération complémentaire relative aux modalités de recrutement des emplois d’été 2026
14. Mise en place du temps partiel
15. Démolition du bâtiment préfabriqué communal situé à proximité de la salle des fêtes – Approbation de l’opération et du plan de financement
16. Désignation du coordonnateur communal du recensement de la population et recrutement des agents recenseurs
Informations diverses
