Prochain Conseil Municipal

le Prochain Conseil Municipal se tiendra le 1er octobre 2024 à 20h30 en Mairie

 

Ordre du jour :

Délibérations :

1.Avis sur le schéma de mutualisation des services 2025-2029 entre la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné et ses communes membres
2.Modification des statuts de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
3.Convention relative à la gestion en flux des logements locatifs sociaux
4.Convention de soutien « Communes et groupements communaux » pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus
5.Adhésion a la convention de participation proposée par le CDG38
6.Changement de lieu pour les conseils municipaux et les mariages
7.Modification des régies
8.TE38 – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin du Chevalet
9.TE38 – Travaux sur réseau de télécommunication – Chemin du Chevalet
10.TE38 – Travaux sur réseau d’éclairage public – Chemin du Chevalet
11.Demande de subventions pour la mise en place d’une vidéoprotection sur la commune
12.Vente de terrains communaux à Mr Yvon GRANIER
13.Contrôle de branchements privés au réseau d’eaux usées collectif en cas de vente immobilière

Informations :