Conseil municipal

Conseil municipal

le Prochain Conseil Municipal

se tiendra le 26 septembre 2022 à 20h30

au Centre Multi-activités

Ordre du jour :

Délibérations
1. Création d’un poste d’adjoint territorial du patrimoine à temps non-complet (17h30)
2. Modification de l’indemnité du Maire à compter du 1er juillet 2022
3. Attribution du marché pour la fabrication et livraison de repas en liaison froide pour la cantine scolaire
4. Attribution du marché pour l’aménagement de la cour de l’école
5. Lancement d’une procédure d’appel d’offres ouvert pour l’aménagement et l’agrandissement de la Mairie
6. Adhésion au groupement de commandes constitué par la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné pour l’achat de fournitures administratives et/ou de papiers de reprographie
7. Modification des statuts de la CCBD
8. Conclusion d’un bail commercial pour le local situé 2577 route de Vienne
9. Conclusion d’un bail commercial pour le local situé 2605 route de Vienne
10. Convention de mise à disposition d’un logement situé 62 chemin du Chevalet
11. Autorisation d’achats ponctuels par les élus ou le personnel communal
12. Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune
13. Demande de subventions auprès de la CCBD
14. Demande de subventions pour la cantine scolaire
15. Demande de subventions pour l’agrandissement de la bibliothèque
16. Demande de subvention au Département dans le cadre de la Dotation Territoriale
17. TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – tranche 2
18. Contrats d’Assurance des Risques Statutaires

– Informations diverses