Conseil municipal

le Prochain Conseil Municipal

se tiendra le mercredi 6 décembre 2023 à 20h30

au Relais d’Assistantes Maternelles

Ordre du jour :

Délibérations

1.Subventions 2023 aux associations

2.Tarifs encarts publicitaires du bulletin municipal 2024

3.Lots communaux 2023

4.Révision du bail à loyer 2024 du Relais d’Assistantes Maternelles (RAM)

5.Complément tarifs locations salles communales

6.Droits de places pour l’occupation du domaine public

7.Décision modification n°1 sur le budget principal – Exercice 2023

8.Autorisation d’engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent

9.Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 abrégée au 01.01.2024

10.Création de comptes de dépôt de fonds au Trésor Public (DFT)

11.Création d’un poste d’adjoint administratif territorial principal 2ème classe

12.Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle

13.Règlement intérieur de la bibliothèque

14.TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – Rénovation Tranche 3

15.TE38 – Travaux sur réseaux d’éclairage public – Chemin des Archinaux

16.TE38 – Travaux sur réseaux de distribution publique d’électricité – Chemin des Archinaux

17.TE38 – Travaux sur réseau de télécommunication – Chemin des Archinaux

18.Demande de subvention auprès de l’État dans le cadre du projet « Territoires Numériques Éducatifs »

19.Demande de subvention pour une borne tactile extérieure destinée à l’affichage légal

20.Demande de subvention pour la création d’un local associatif

21.Demande de subvention pour la création d’un cheminement doux entre CHAMAGNIEU et MIANGES

– Informations diverses