🇨🇵 PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL 🇨🇵

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 23 mars 2023 à 20h30 au Relais d’Assistantes Maternelles, 21 rue de la Plaine

Ordre du jour : 

Délibérations 

1. Compte administratif de l’exercice 2022 du budget principal

2. Affectation du résultat de l’exercice 2022 du budget principal

3. Compte administratif de l’exercice 2022 du budget CCAS

4. Affectation du résultat de l’exercice 2022 du budget CCAS

5. Comptes de gestion des 2 budgets de la Commune – Exercice 2022

6. Fixation des taux des contributions directes – Année 2023

7. Vote des budgets primitifs des 2 budgets communaux – Exercice 2023

8. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables

9. Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires du CDG38

10. Emplois d’été 2023

11. Report de la coupe de bois de l’exercice 2022

12. Demande de subvention pour la rénovation d’un logement communal

13. Attribution du marché pour le réaménagement et l’agrandissement de la Mairie

14. Facturation des frais de transmission de dossiers d’urbanisme

15. Changement de lieu pour le conseil municipal et la salle des mariages

16. Conclusion d’une convention de servitude de passage de canalisations avec la Ville de Villeurbanne pour le raccordement du Château au réseau d’assainissement collectif

17. Décision à prendre concernant le bâtiment situé 2470 route de Vienne

– Informations diverses