Le prochain conseil municipal se tiendra le lundi 27 septembre à 20h00 au C M A

Ordre du jour

– Délibérations

1. Révision du bail à loyer 2021 de l’appartement communal situé au 1er étage de l’école primaire 62 chemin du Chevalet – attribué à Mme MUTEL
2. Révision du bail à loyer 2021 du salon de coiffure
3. Modification statutaire – Transfert du siège de la Communauté de Communes des Balcons du Dauphiné
4. Demande subventions pour la réfection du stade auprès du Département
5. Demande subventions pour la réfection du stade auprès de la Région
6. Demande subventions pour la réfection du stade auprès de la FFF
7. Demande subventions pour l’aménagement sécuritaire de la RD75
8. Attribution du marché pour l’aménagement sécuritaire de la RD75
9. Attribution du marché pour le réaménagement et l’agrandissement de l’école
10. TE38 – Travaux sur réseaux d’Eclairage Public
11. Institution du droit de préemption urbain renforcé
12. Taxe foncière sur les propriétés bâties – Limitation de l’exonération de deux ans en faveur des constructions nouvelles à usage d’habitation
13. Projet de contrat Etat-ONF 2021-2025 – Délibération contre le projet de contrat proposé par l’Etat – Soutien à la motion de la FNCOFOR

– Informations diverses