PLU Chamagnieu – Zonage d’Assainissement

Enquête publique

 Dossier administratif

Avis enquête publique

Arrêté mise à l’enquête publique

Délibération 11.07.2019 – Arrêt projet PLU

Délibération 13.04.2011 – Révision POS en PLU

Désignation commissaire enquêteur

Justificatif 1ère publicité – Affiches du Dauphiné  08/11/2019

Justificatif 1ère publicité – Dauphiné Libéré  06/11/2019

Justificatif 2ème publicité – Dauphiné Libéré  25/11/2019

Justificatif 2ème publicité – Affiches du Dauphiné  29/11/2019

Dossier Technique              

Liste des pièces

I – Pièces relatives à l’enquête publique    

Cadre législatif

Actes administratifs

Note de présentation

Décision de la MRAe

Bilan de la concertation

II – Avis des personnes publiques     

Avis CCBD

Avis CCI Grenoble

Avis CCI Nord-Isère

Avis Chambre Agriculture Isère

Avis CNPF

Avis DDT – CDPENAF

Avis Département Isère

Avis Etat

Avis GRT Gaz

Avis INAO

Avis RTE

Avis SMABB

Avis SYMBORD

III – PLU Chamagnieu – Dossier de PLU        

                        1 – Rapport de présentation

Rapport de présentation

Rapport de présentation – Annexe 1

Rapport de présentation – Annexe 2

Rapport de présentation – Annexe 3

                        2 – PADD

PADD

                3 – Règlement

Règlement

Règlement graphique 1

Règlement graphique 2

Emplacements réservés aux voies publiques

Emplacements réservés aux ouvrages publics

Emplacements réservés aux installations d’intérêt général

Emplacements réservés aux espaces verts

Emplacements réservés programmes de logements

                        4 – Annexes

Liste annexes

Liste servitudes utilité publique

Plan servitudes utilité publique

Règlementation boisements

Classement sonore infrastructures de transport terrestre

Annexes sanitaires

Zonage d’assainissement

Arrêté préfet délimitation zones vulnérables

                        5 – Orientations d’aménagement

OAP sectorielles

OAP bioclimatisme

OAP chemins ruraux petite randonnée

Demandes

Registre PLU

Cliquez ici pour visualiser la copie du registre PLU

       Registre Zonage assainissement

Cliquez ici pour visualiser la copie du registre du zonage assainissement

Courriers / Courriels

Cliquez ici pour visualiser les demandes par courrier et courriels